Préparation seule
Une liste complète ne déclare pas le produit conforme.
Préparation
Le dossier d'écoconception est-il au niveau du cadre ?
Durabilité, réparation, matières et un futur passeport sont une préparation. Ce n'est pas encore une exigence de produit contraignante.
Préparation seule
Quelle différence avec une règle de produit ?
Une règle de produit commence seulement quand l'acte délégué est adopté.
Où se situe le passeport batterie ?
Les devoirs du passeport batterie restent sur leur propre voie.