Ce que cet ecran verifie
Tous ces operateurs economiques ont des devoirs de conformite et de tracabilite. Le groupe depend du role, y compris le prestataire d'execution et la vente a distance. Plusieurs roles restent une revue multiple. Le resultat est un groupe de devoirs, pas un certificat.
Qui peut s'en servir
Equipes qui attribuent les devoirs avant une mise en ligne ou physique.
Comment lire le resultat
Un role connu montre son groupe de devoirs. Plusieurs roles montrent un resultat multiple. L'inconnu reste en revue.
Dates utilisees ici
Le reglement (UE) 2024/3110 est entre en vigueur le 2025-01-07. Les dispositions principales s'appliquent depuis le 2026-01-08. Les familles de produits migrent une par une, et le reglement de 2011 est prevu pour une abrogation en 2039. Une cible de feuille de route vers 2027-Q2 n'est pas une echeance legale.
Sources officielles
Il faut le texte en vigueur du reglement (UE) 2024/3110, le reglement de 2011 et le cadre de passeport du reglement d'ecoconception. Les pages de la Commission, le plan de travail, les specifications harmonisees et les actes delegues sont des documents de revue lorsqu'ils existent. Les actes manquants ne sont pas inventes.
Limites
La vente a distance ne certifie pas l'offre a elle seule. Les durees de tracabilite ne sont pas calculees ici.