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Le passeport batterie de l'article 77 et ces devoirs de diligence sont des voies distinctes. Le renvoi au travail force est un contexte de chaine, pas le meme test.
Reglement (UE) 2023/1542
Champ de la diligence batteries
Le chapitre VII s'applique le 18 aout 2027 aux operateurs qui mettent des batteries sur le marche de l'UE ou en service.
Questions
Quelle date s'applique?
Le 18 aout 2027. La date du 18 aout 2025 a ete remplacee par le reglement (UE) 2025/1561.
Quelles matieres sont listees?
Le point 1 de l'annexe X cite le cobalt, le graphite naturel, le lithium, le nickel et certains composes pour les matieres actives.