Ce qui est controle
Informations du modele, informations propres, enregistrements, sources, correspondance d acces, mise a jour et acces numerique.
Qui l utilise
Equipes qui preparent le contenu du passeport avant un flux de registre general.
Comment lire le resultat
Une categorie manquante est un manque de preuve. Une reponse inconnue reste en revue.
Dates d application
A partir du 2027-02-18, une batterie LMT, une batterie industrielle au-dessus de 2 kWh et une batterie EV doivent avoir un passeport lorsqu elles sont mises sur le marche ou mises en service. Les obligations de diligence des batteries courent a partir du 2027-08-18. Une autre date de categorie reste en attente d un acte d execution.
Sources officielles
Les orientations sur les informations batterie figurent a cote du texte consolide.
Limites
Aucun fichier n est televerse et aucune certification technique n est affirmee.