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Base

Les categories B1 a B10 sont-elles pretes?

Controlez le module de base sans traiter le module complet comme depose.

Seules ces categories sont enregistrees: employee_band, reporting_scope, request_context, counterparty_band, info_position, module_status

Ce qui est controle

B1 a B10 sont les categories de preparation. Un ecart ou un inconnu n est pas un depot.

Pour qui

Une equipe qui prepare le module de base.

Dates

Le reglement delegue (UE) 2026/1560 a ete publie le 2026-09-21 et est en vigueur. Le plafond de chaine de valeur s applique aux exercices ouverts a compter du 2027-01-01. Le rapport volontaire reste volontaire. Les dates nationales et sectorielles restent en attente.

Source

L ecran utilise le reglement delegue (UE) 2026/1560. Aucun portail CSRD separe n est ajoute.

Limites

Ceci est un ecran de travail. Il ne depose pas de rapport, ne stocke pas de salaires, de noms ou de fichiers source, et n invente pas de date nationale.

Lecture

Entrees

Marquez chaque categorie de base.

Resultat

Pret, ecart, ou examen.

Limites

Le module complet n est pas evalue.

Questions

Une categorie manque?

C est un ecart du module de base.

Categorie inconnue?

L inconnu reste en examen.

La base est-elle obligatoire?

Non. Le module reste volontaire.

Est-ce un depot?

Aucun depot n est affirme.