Ce qui est controle
Politique, controle de chaine, identification du risque, attenuation, verification tierce, documentation et conservation.
Qui l utilise
Equipes qui preparent la diligence batterie avant la verification.
Comment lire le resultat
Une categorie manquante est un manque de preuve. Une verification d organisme notifie incertaine est une revue specialisee.
Dates d application
A partir du 2027-02-18, une batterie LMT, une batterie industrielle au-dessus de 2 kWh et une batterie EV doivent avoir un passeport lorsqu elles sont mises sur le marche ou mises en service. Les obligations de diligence des batteries courent a partir du 2027-08-18. Une autre date de categorie reste en attente d un acte d execution.
Sources officielles
Les orientations et l acte modificatif existant figurent a cote du reglement.
Limites
Aucun fichier brut de chaine n est stocke et aucune certification juridique n est emise.